Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site www.akhato.fr est édité par :

Hervé MAIGNAN
Micro-entrepreneur / Entreprise individuelle
SIRET : 529 764 847 00032
Immatriculation : 529 764 847 R.C.S. Saint-Nazaire

Adresse du siège :
21 rue des Fauvettes
44600 Saint-Nazaire
France

Nom commercial : AKHATO

Adresse e-mail de contact :
info@akhato.fr

Téléphone : aucun numéro de téléphone public

Directeur de la publication : Hervé MAIGNAN

2. Statut TVA

L’activité est soumise au régime de la franchise en base de TVA.
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Pour les activités en Europe :
Shopify International Limited
2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings
Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site www.akhato.fr, incluant notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de l’éditeur du site ou de ses partenaires, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site www.akhato.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

L’utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Politique d’Expédition

1. Zone de livraison

La boutique AKHATO expédie ses commandes uniquement en France métropolitaine.

Aucune livraison n’est actuellement proposée vers les DOM-TOM ou vers l’international.

2. Préparation des commandes

Les commandes sont préparées dans un délai maximum de 48 heures ouvrées après validation du paiement.

Les commandes passées le week-end ou les jours fériés sont traitées à partir du jour ouvré suivant.

3. Transporteur

Les commandes sont expédiées via Colissimo (La Poste).

4. Délais de livraison

Une fois la commande expédiée, le délai de livraison estimé est de 2 à 3 jours ouvrés pour la France métropolitaine.

Ces délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de l’activité du transporteur ou de circonstances exceptionnelles.

5. Frais de livraison

Les frais d’expédition sont calculés comme suit :

4,95 € pour toute commande inférieure à 30 €
Livraison gratuite pour toute commande à partir de 30 €

Le montant exact des frais de livraison est indiqué au client avant la validation finale de la commande.

6. Suivi des commandes

Toutes les expéditions effectuées via Colissimo disposent d’un numéro de suivi.

Ce numéro est communiqué au client après l’expédition afin de permettre le suivi de la livraison.

7. Problèmes de livraison

En cas de retard, perte ou problème lié à la livraison, le client est invité à contacter le service client à l’adresse suivante :

info@akhato.fr

Le vendeur ne pourra être tenu responsable des retards imputables au transporteur ou à des circonstances exceptionnelles (grève, intempéries, événements indépendants de sa volonté).